Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Version en vigueur : Juin 2026 • Portail documentaire non marchand

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1. Nature Exclusivement Informative du Portail

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2. Propriété Intellectuelle et Données Scientifiques

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Le partage de nos données à des fins universitaires, de recherche sociale ou d'éducation populaire est en revanche encouragé, à condition de mentionner de façon explicite la source originelle : "Portail Documentaire de l'Association Tutti or Not Tutti".

3. Absence de Responsabilité Contractuelle

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